Licences pour entreprises canadiennes

Comment votre entreprise s'en sort-elle avec l'utilisation d'œuvres protégées par le droit d'auteur? Pour des activités quotidiennes comme le téléchargement, l'affichage, la diffusion et le stockage de contenu provenant de plusieurs sources en ligne ou autres, les entreprises doivent d'abord obtenir la permission du titulaire du droit d'auteur.

Les démarches pour obtenir chaque autorisation et essayer en même temps de combler des besoins commerciaux et administratifs sont souvent malcommodes. Quel que soit votre secteur d'activité, vous et vos employés devez pouvoir utiliser rapidement et légalement de l'information indispensable de toutes les manières pour parer aux besoins quotidiens de votre entreprise.

Que faire si les documents dont vous avez besoin sont protégés par le droit d'auteur?

Afin de régler cette question, éditeurs, auteurs, photographes et autres créateurs de contenu ont fondé Access Copyright pour fournir un moyen simple et immédiat de permettre l'utilisation de leurs œuvres protégées par le droit d'auteur.

Access Copyright, un organisme sans but lucratif, agit comme source centrale de délivrance de permis, aux entreprises canadiennes pour qu'elles puissent diffuser du contenu de la manière la plus facile et la plus économique, au nom d'éditeurs et de créateurs dans près de 30 pays.

Access Copyright émet une licence globale annuelle. Cette licence accorde, à tous les membres du personnel d'une organisation, l'autorisation préalable de reproduire et de diffuser du contenu quand ils en ont besoin, sans avoir à attendre la permission à chaque fois.

Une licence d'Access Copyright fait en sorte que les entreprises peuvent diffuser du contenu essentiel, que ce soit pour suivre de près les nouvelles pertinentes à leur secteur, gérer les relations publiques et les communications, offrir des programmes, renseigner le personnel et les clients, fournir de la formation et du perfectionnement de compétences, conserver de l'information à des fins d'archivage, produire des rapports et des exposés, ou s'en servir pour toutes sortes de projets ou d'autres initiatives.

Voici ce qu'accorde une licence globale d'Access Copyright :

  • L'ajout immédiat d'autres autorisations de reproduire et de diffuser à des sources existantes de contenu, dont les abonnements à des publications imprimées ou numériques,  les services de diffusion de contenu, les licences par siège et les services de veille médiatique.
  • La certitude que votre entreprise reproduit du contenu dans la légalité - réduisant au minimum le risque de responsabilité pour des activités qu'il est impossible de surveiller ou de suivre.
  • Une indemnité liée aux coûts et dommages en cas de litige.

En raison de l'étendue du répertoire des œuvres couvertes et du genre d'activités permises, la licence d'Access Copyright peut constituer l'élément central et souvent la composante la plus importante de la politique en matière de droit d'auteur interne à un organisme.

Access Copyright émet des licences aux secteurs suivants :